La "prolifération" désigne l'augmentation du nombre d'Etats dotés d'un armement nucléaire. Inversement, on parle de "non-prolifération" pour désigner les moyens politiques ou techniques mis en œuvre pour combattre la prolifération.

En juillet 1946, à l’issue du formidable "Projet Manhattan", les Etats-Unis ont réussi la première explosion atomique. Le mois suivant, le largage de deux bombes atomiques sur Hiroshima et Nagasaki a causé 200 000 morts et précipité la reddition du Japon scellant la fin de la seconde guerre mondiale. Les Etats-Unis ont d'abord essayé de protéger leur monopole nucléaire militaire par le refus de tout transfert de technologie nucléaire civile (Mc Mahon Act), puis, l'URSS ayant proliféré quand même dès 1949, le président américain Eisenhower est revenu sur sa position et, dans son fameux discours "Atoms for Peace" a donné largement accès à la technologie des réacteurs (mais non celle du cycle de combustible) en échange d'engagement d'utilisation exclusivement civile et de contrôles bilatéraux.

Dans le contexte de la guerre froide, l'Angleterre (1952), puis la France (1960) et enfin la Chine (1964) sont venues rejoindre le club des Etats dotés d'un armement nucléaire. La perspective d’une prolifération très rapide devenait préoccupante.

Le Traité de Non-Prolifération, pierre angulaire du régime international

Le Traité de Non Prolifération (TNP) s’est efforcé, en 1968, de figer la situation en reconnaissant 5 puissances nucléaires légitimes, dites "pays dotés", mais pas plus. Les autres pays signataires s’engageaient à ne pas chercher à se doter d’armes en acceptant les vérifications appropriées : en échange, les puissances nucléaires s'engageaient à réduire leur armement et à ne pas freiner les transferts de technologie civile. Le rôle de contrôleur de l'utilisation pacifique des matières nucléaires était confié à l'Agence Internationale de l'Energie Atomique (AIEA), créée par l'ONU à Vienne en 1957 : Chaque pays signataire "non doté" s’engageait à signer avec l’Agence de Vienne un Protocole de contrôle et garanties. Dès 1970, le nombre requis de pays ayant ratifié le TNP étant atteint, ce dernier est entré en vigueur, pour une première durée de 25 ans. Il a été indéfiniment étendu en 1995, et les pays dotés d’armes, tous parties au Traité depuis 1992, mettent maintenant volontairement tout ou partie de leurs activités nucléaires civiles sous le contrôle de l’AIEA.

 

 

Les hauts et les bas de la non-prolifération

En 1974, l'Inde, non signataire du TNP, a réalisé une "explosion pacifique", qui utilisait du plutonium produit dans un réacteur à eau lourde fourni par le Canada (avec des clauses d’utilisation pacifique trop peu précises). Toute coopération avec l’Inde en a été pratiquement stoppée, et ce pays a dû depuis lors, et assez péniblement, poursuivre seul son développement nucléaire civil. Les pays exportateurs se sont alors organisés pour réglementer les exportations "sensibles".

A l’issue de la première guerre du Golfe, la découverte en 1991 de l'ampleur du programme clandestin de l'Irak, bel et bien signataire du TNP, a provoqué un choc analogue à celui de 1974, et a entraîné un renforcement des pouvoirs et des moyens d'inspection de l'Agence de Vienne (Programme dit "93+2").

Avec la fin de l’apartheid, l’Afrique du Sud a démantelé son programme nucléaire militaire et rejoint le TNP en 1991. La Chine, la France et la Corée du Nord ont signé et ratifié le TNP, tandis que l’Argentine et le Brésil prenaient des engagements similaires via le Traité de Tlatelolco. Après la fin de la guerre froide et l'éclatement de l'URSS, la Fédération de Russie a, seule, hérité de cette dernière le statut de puissance nucléaire militaire. Durant cette période, les pays dotés d’armes ont effectivement engagé une réduction massive de leur arsenal, conformément à leur engagement, ce qui a facilité la décision unanime d’extension illimitée du TNP en 1995. Enfin, en 1997, a été ouvert à signatures le Protocole Additionnel de garanties qui matérialise les progrès du programme "93+2".

A la fin du siècle dernier la prolifération a fait sa réapparition dans l’actualité. Rompant son abstention depuis 1974, l’Inde a effectué plusieurs essais nucléaires en 1998, dont un au moins était un engin thermonucléaire. Rival de l'Inde depuis la partition de 1948, le Pakistan a "franchi le seuil" nucléaire en 1999. L’année 2003 a apporté un choc presque comparable à ceux de 1974 et 1991. D’abord, la découverte du "Bazar A. Q. Khan" : dans l’ignorance présumée de son gouvernement, le Dr Abdul Khader Khan, le père de la bombe pakistanaise, avait organisé un trafic international de technologies nucléaires militaires, avec notamment la Libye, la Corée du Nord (contre leur technologie de missiles) et l’Iran. La même année, la Corée du Nord annonçait son retrait du TNP, dernier épisode d’une crise qui avait connu des hauts et des bas depuis 1994. Dans la foulée, l’Iran a reconnu avoir mené pendant 18 ans un programme clandestin de développement de l’enrichissement, alors que rien dans le TNP, qu’il a signé et ratifié, ne l’empêchait de le faire ouvertement et sous contrôle. La crise Iranienne actuelle en est le résultat. Enfin, à l’automne 2006, la Corée du Nord a procédé à un essai nucléaire un peu douteux, et les négociations pour la faire rentrer dans le régime international sont en cours.

 

Le bilan en 2008

Le TNP, appuyé sur les contrôles de l'AIEA constitue aujourd'hui la base universelle de tout commerce nucléaire. Le régime de contrôle à l'exportation du "Nuclear Suppliers Group" le complète. Seuls sont encore réfractaires Israël, l'Inde et le Pakistan.

Contrairement aux craintes des années 60 et aux cauchemars des années 70, la prolifération a été très lente. On dénombre aujourd'hui :

- 5 puissances nucléaires militaires, Etats-Unis, Fédération de Russie, Royaume-Uni, France et Chine,

- 4 pays "du seuil", dotés d'armements nucléaires mais non reconnus comme puissances nucléaires, Israël, l'Inde, le Pakistan et la Corée du Nord (?). Israël n'a pas franchi le seuil d'une explosion,

- quelques pays "suspects", dont l'Iran est sans doute le plus sérieux tant que l'Irak reste sous surveillance étroite.

Bref, en dépit des essais pakistanais et de la reprise des essais indiens, on peut vraiment parler de régression de la prolifération, en parallèle à la réduction réelle des armements des puissances nucléaires (sauf la Chine), et aucun pays qui a choisi de proliférer ne l'a fait en détournant des matières ou des installations sous engagement d'utilisation pacifique et sous contrôle de l'AIEA.

Industrie nucléaire civile et prolifération

On a – hélas ! - inventé la bombe atomique avant l’électricité nucléaire, et on n’a absolument pas besoin du nucléaire civil pour proliférer (voyez Israël ou la Corée du Nord). Mais est-ce que le développement de l'énergie nucléaire civile accroît ou diminue les risques de prolifération des armements nucléaires ?

Le fait de disposer sur son territoire d'une industrie nucléaire civile peut accélérer l'accès aux matières fissiles nécessaires et aux compétences, mais une industrie nucléaire civile signifie aussi des accords et traités internationaux, des engagements de non détournement des matières, des inspections internationales disposant de moyens de mesures extrêmement sensibles et qui ont fait la preuve de leur efficacité… la menée d'un programme clandestin en serait rendue beaucoup plus difficile. En outre, si l’énergie nucléaire devient une composante significative de l’approvisionnement énergétique d’un pays, la perte de toute coopération internationale devient un lourd prix à payer.

La prolifération est beaucoup plus une question de volonté politique que de technologie, mais celle-ci ne peut pas être négligée. Il est clair que seules quelques étapes de l’industrie nucléaire sont "sensibles" au regard des risques de prolifération. Depuis les progrès de la centrifugation, l'enrichissement isotopique est devenu sans équivoque la technologie la plus "proliférante", car discrète et facile à détourner d’un but initial purement civil. En revanche, pour un arsenal significatif, un réacteur alimenté en uranium naturel et avec chargement/déchargement en marche est le plus efficace, bien sûr associé au traitement des combustibles usés. La raison en est leur capacité technique à produire du plutonium 239 presque pur, adapté à la fabrication des armes (ce qui n’est pas le cas du plutonium présent dans les combustibles usés des REP).

La renaissance imminente du nucléaire civil et son extension à de nombreux nouveaux pays reposent avec acuité la question du régime international de non-prolifération. Les réflexions présentes tournent autour des moyens à mettre en œuvre pour dissuader (volontairement) les nouveaux arrivants de développer prématurément les étapes sensibles du cycle de combustible, tout en leur garantissant l’accès aux services du cycle tant que leur comportement reste impeccable au regard de la non-prolifération.